• Groupe de 12 participants maximum
• Professionnels, cadres, accompagnants, membres du conseil d’administration et des instances représentatives
• Prérequis : être membre de l’équipe pluri-professionnelle : membres de la direction, encadrants, éducateurs, AES, moniteurs-éducateurs, bénévoles…
• Pouvoir maîtriser les exigences du référentiel, comprendre ses objectifs / critères et les intégrer dans sa pratique
• Être en capacité de s’engager dans une démarche d’amélioration continue d’une qualité de services (attendu, déclaré, rendu)
• Savoir mettre en œuvre des outils / procédures pour améliorer la qualité et gérer les risques

• Pouvoir maîtriser les exigences du référentiel, comprendre ses objectifs / critères et les intégrer dans sa pratique
• Être en capacité de s’engager dans une démarche d’amélioration continue d’une qualité de services (attendu, déclaré, rendu)
• Savoir mettre en œuvre des outils / procédures pour améliorer la qualité et gérer les risques

Module 1 : Comprendre et s’approprier le référentiel HAS (2 jours, 14 heures)

• Objectifs et finalités de l’évaluation HAS : intérêt de l’évaluation pour les personnes accompagnées, familles, professionnels, ESSMS – présentation du référentiel (9 objectifs qualité, 42 critères)
• Rôle et contribution des professionnels : démarche, illustrations concrètes (gestion des évènements indésirables, accompagnement personnalisé, communication avec les familles, respect des droits et de la participation des personnes accompagnées…)
• Préparation et déroulement de l’évaluation HAS : le jour de l’évaluation (observations, témoignages, entretiens) et les attentes des évaluateurs
• Culture qualité et bientraitance : traduction de la bientraitance en actions concrètes, traçabilité de la pratique, ajustement de la posture professionnelle

Module 2 : Comprendre le référentiel HAS au quotidien (1 jour, 7 heures)

• Le contexte et les enjeux de l’évaluation HAS : de l’ANESM à la HAS, le référentiel qualité HAS (2022), les orientations de politiques publiques afférentes, l’évolution du système d’évaluation (du service déclaré au service rendu)
• Les objectifs et critères du référentiel HAS : panorama des 9 objectifs qualité et présentation des 42 critères
• Le focus sur les 18 critères impératifs  (enjeux, preuves attendues), exemples concrets, lien avec les outils et instances existantes (projet personnalisé, DUERP, CVS…)
• La méthodologie d’évaluation, d’auto-évaluation, la gestion et la formalisation des preuves, la mobilisation de l’ensemble des acteurs (communication stratégique)

Module 3 : Préparer son auto-évaluation et ses preuves (1 jour, 7 heures)

• Introduction à l’auto-évaluation : principes, les différentes étapes, l’implication du COPIL, des équipes, des personnes accompagnées et de leur entourage dans la démarche
• Constitution et traçabilité des preuves : identification des preuves, les 18 critères impératifs et les éléments de preuve afférents, organisation et suivi des preuves (outils, méthodes…)
• Anticipation et gestion des écarts : repérer les points de fragilité, réaliser un auto-diagnostic (analyse documentaire, entretiens, audit flash…), élaborer un plan d’actions correctives
• Préparation de la visite des évaluateurs : déroulé de l’évaluation, posture attendue pour les directions et professionnels, présentation et sécurisation des preuves lors des entretiens

Module 4 : Préparation à l’évaluation HAS (1 jour, 7 heures)

• Les principes de l’évaluation HAS : le déroulé d’une visite (cadrage, préparation, entretiens, observations, restitution), les attendus, la posture et le rôle des évaluateurs, les critères et indicateurs examinés, zoom sur les 18 critères impératifs, la logique de l’analyse des preuves
• La préparation aux entretiens et visite : les acteurs sollicités (direction, encadrement, professionnels, personnes accompagnées, CVS, entourage), les formats des entretiens, les pratiques de communication, la posture face aux évaluateurs
• L’anticipation des questions et la valorisation des pratiques : les thématiques clés, les points sensibles (droits, bientraitance, expression et participation, gestion des risques…), les techniques de réponse (illustrer, prouver, expliciter), mises en situation et exercices pratiques (simulations d’entretien, analyse collective…)
• La mobilisation des équipes : engagement des professionnels, culture partagée de la qualité, valorisation des résultats auprès des personnes accompagnées, entourage, partenaires, autorités

Module 5 : Parcours global : réussir son évaluation HAS (4 jours, 28 heures)

• Comprendre le référentiel HAS : finalités et cadre réglementaire de l’évaluation, les 9 objectifs qualité, les 42 critères et 18 critères impératifs, la méthodologie et le déroulé global de l’évaluation
• Préparer son auto-évaluation et organiser ses preuves : méthodologie et rôle du COPIL, typologie et hiérarchisation des preuves, organisation, traçabilité et accessibilité des documents, identification des écarts et premières pistes correctives
• Organiser la visite : déroulement d’une visite et rôle des évaluateurs, préparation des entretiens, observation des pratiques et recueil des informations, la posture professionnelle et gestion des points sensibles
• L’après-évaluation : appropriation et analyse du rapport d’évaluation, construction et mise en œuvre d’un plan d’amélioration continue de la qualité

Module 6 : Co-construction et personnalisation du projet personnalisé (4 jours, 28 heures)

• Les fondements du projet et la participation de la personne accompagnée : contexte, enjeux, la personnalisation au cœur du référentiel HAS, droits, attentes, expression des choix de la personne accompagnée, outils d’évaluation
• La co-construction avec la personne accompagnée et son entourage : principes, mise en œuvre, postures professionnelles afférentes, entretiens personne-professionnel-entourage, démarche de négociation
• La mise en œuvre et mobilisation des ressources : ressources internes et externes, cartographier les ressources disponibles, traçabilité et outils supports (dossier, projet et suivi, réunion)
• L’évaluation et la culture qualité : évaluation régulière, outils et suivi, organisation des revues (méthodologies, calendrier, place et rôle des acteurs)

Module 7 : Pouvoir d’agir et autodétermination (2 jours, 14 heures)

• L’autodétermination et le pouvoir d’agir : définition des concepts, lien avec le référentiel HAS et les droits fondamentaux (focus objectifs 1.5 & 1.6), identification des conditions d’émergence, participation aux instances collectives et valorisation de l’expression individuelle
• L’expression des personnes accompagnées : démarches, techniques et outils, postures professionnelles afférentes
• Le consentement éclairé et le choix des personnes accompagnées : principes et conditions, lien avec le référentiel HAS, adaptation de la communication
• L’autodétermination et la citoyenneté : participation à la vie sociale, politique et associative des personnes accompagnées, identification et cartographie des opportunités citoyennes (vote, loisirs CVS…)

Module 8 : Communication, expression et participation des personnes accompagnées / personnalisation et règles de vie collective (2 jours, 14 heures)

• Les droits, libertés et le cadre de vie collective : les doits et libertés fondamentales des personnes accompagnées, la co-construction des règles de vie (méthodes, supports, postures), l’expression individuelle et collective, l’adaptation de la communication (supports visuels, pictogrammes, outils numériques)
• La communication alternative améliorée (CAA) : les outils CAA, adaptation des outils
• Les instances collectives et la participation : le rôle et le fonctionnement des instances collectives (CVS, réunions d’expression, groupes de parole), la traçabilité et le suivi des échanges (supports, méthodes, outils)
• La personnalisation de l’accompagnement et les règles de vie collectives : l’élaboration de règles de vie flexibles, le lien avec le projet personnalisé, le règlement de fonctionnement et le projet d’établissement

Module 9 : Confidentialité, secret et partage sécurisé des informations (2 jours, 14 heures)

• Le cadre juridique du partage des informations : les définitions (secret, confidentialité…), les obligations afférentes, le cadre législatif, réglementaire et juridique, les caractéristiques d’une information partagée, le lien avec la protection des données (RGPD) et le référentiel HAS
• Les enjeux éthiques et le respect de la personne accompagnée : vie privée, dignité, intégrité, les implications en termes de responsabilités éthique et juridique
• Le partage sécurisé des informations avec la personne accompagnée, en équipe, avec les partenaires, la famille : les principes associés, les points de vigilance, le consentement de la personne accompagnée
• L’organisation, les outils et la mise en œuvre : les outils de sécurisation, l’élaboration d’une charte interne, le diagnostic des pratiques actuelles et les pistes d’ajustement

Module 10 : Droits fondamentaux des personnes accompagnées – dignité, intégrité, vie privée, intimité, liberté d’aller et venir, droit à l’image, liberté d’opinion, croyances, vie spirituelle (2 jours, 14 heures)

• Les droits des personnes accompagnées : présentation des droits fondamentaux dans le référentiel HAS, lien avec les orientations législatives et réglementaires, les obligations afférentes et les enjeux éthiques associés
• Le respect de la dignité, de la vie privée et de l’intimité : protection de la vie privée et de l’intimité dans les pratiques quotidiennes, la confidentialité et la protection des données, les postures professionnelles dans certaines situations sensibles (soins, hygiène…)
• Les libertés individuelles et les croyances : l’obligation de respect des croyances, convictions et vie spirituelle des personnes accompagnées, la liberté d’opinion et d’expression personnelle, le droit à l’image et la vigilance liée aux réseaux sociaux ou supports médiatiques
• La promotion des droits : l’élaboration de chartes et démarches garantissant les droits, lien avec le service déclaré, les outils et méthodes pour assurer une traçabilité et un suivi des pratiques

Module 11 : Organiser le questionnement éthique au sein des ESSMS (2 jours, 14 heures)

• Les fondements de l’éthique en ESSMS : définitions et repères (éthique, morale, déontologie et droit), le lien avec le référentiel HAS (critères 2.1.1 et 2.1.2), les implications au niveau de l’accompagnement, les points de vigilance (liberté d’aller et venir, consentement, intimité, fin de vie, sécurité, droits…)
• L’adoption d’une posture et de pratiques éthiques : les dilemmes éthiques et leur analyse
• L’organisation du questionnement éthique : structurer la démarche (comité éthique, groupe de réflexion, instance territoriale) et lien avec le référentiel HAS
• La valorisation et la pérennisation de la démarche éthique : la traçabilité des réflexions et décisions éthiques, la capitalisation des connaissances et retour d’expériences, la création d’outils supports (charte, plan de suivi…)

Module 12 : Ethique, morale, déontologie et pratique professionnelle (2 jours, 14 heures)

• Définitions et distinctions : éthique, morale, droit et déontologie, les valeurs, finalités et principes d’action, le lien avec le référentiel HAS
• Les dilemmes éthiques : repérer collectivement les situations génératrices de dilemmes (critère 2.1.1), les professionnels associent la personne accompagnée et son entourage aux questionnements éthiques liés à son accompagnement (critère 2.1.2), typologie des dilemmes rencontrés
• L’articulation des pratiques professionnelles, règles et de la réflexion éthique : les obligations juridiques et législatives (secret, confidentialité, responsabilités), la déontologie (repères dans l’accompagnement), la posture éthique dans les pratiques quotidiennes
• L’organisation du questionnement éthique : sensibilisation et formation continue des professionnels (critère 2.1.3), mise en place de dispositifs institutionnels (critère 2.1.4 -groupe de réflexion, comité éthique, instances territoriales), méthodologie pour conduire une réflexion éthique

Module 13 : Organiser la coordination des parcours sur un territoire (2 jours, 14 heures)

• Les enjeux de la coordination de parcours : prévenir les ruptures et favoriser la continuité, les implications d’une rupture de parcours, le rôle de l’ESSMS en matière de coordination, la place de la personne accompagnée et de son entourage dans la coordination du parcours
• L’anticipation et la prévention des ruptures de parcours : l’identification des situations à risque, les outils de suivi, le lien avec le projet personnalisé, l’organisation de l’alerte (qui fait quoi, quand, comment ?)
• Le développement des coopérations territoriales : coopérer et s’inscrire dans le projet de territoire, la mise en place d’un dispositif ressource territorialisé, le cadre juridique du partage des informations
• La coordination des parcours au cœur des projets (associatif, stratégique, managérial, d’établissement…), les fonctions liées à la coordination (coordinateur de parcours…), la mise en place d’un plan d’actions et d’outils de suivi

Module 14 : Risques / dangers : démarche de prévention et de traitement (2 jours, 14 heures)

• Les notions de risque et de danger : définitions et distinctions (risque, danger, aléa, facteur aggravant), lien avec critères HAS – 2.2.1, 2.2.3 et 3.3.2), typologie des risques (chutes, violence, fugue, iatrogénie, maltraitance, incendie, numérique), les enjeux éthiques (sécurité, autonomie, liberté d’aller et venir)
• Le repérage, l’évaluation et l’analyse des risques : les outils de repérage et d’évaluation, l’identification des situations à risque (personnes accompagnées, moments critiques, lieux sensibles…), la méthodologie d’analyse (arbres des causes, cartographie…), traçabilité et partage des informations (HAS – objectifs 3.2 et 3.4)
• La mise en place d’une démarche de prévention : les stratégies de prévention, le plan de prévention et les protocoles afférents, la formation et sensibilisation des professionnels et des personnes accompagnées, l’implication leur entourage dans la prévention
• L’accompagnement et la sécurisation en situation de risque avéré : postures professionnelles (vigilance, réactivité, communication), la gestion des situations de crise (fugue, violence, accident, urgence médicale), les relations avec les acteurs externes (santé, secours, justice, famille)

Module 15 : Les outils de la loi 2002-2 : de l’obligation à la pratique (2 jours, 14 heures)

• Panorama des outils obligatoires : livret d’accueil, charte des droits et libertés, règlement de fonctionnement, contrat de séjour / DIPC, CVS…, les orientations de la loi 2002-2, les enjeux actuels associés
• L’articulation des outils de la loi 2002-2 avec le référentiel HAS – les critères HAS concernés : participation de la personne accompagnée (1.3.1, 1.5.1), le respect des droits (2.2.2 à 2.2.7)…., les outils comme éléments de preuve, ajustement des outils en concertation avec les personnes accompagnées, le rôle des professionnels
• Faire vivre les outils dans la pratique quotidienne : de l’outil à sa mise en pratique, l’expression et la participation des personnes accompagnées (CVS, groupe de parole, enquête, support alternatif…), lien entre les outils et le respect des droits des personnes accompagnées
• L’expérimentation : diagnostic participatif des outils existants, pistes d’action afférentes, réécriture participative d’un outil…

Module 16 : Projet d’établissement / de service (PE/PS) – obligations légales et réglementaires, structuration et pilotage (2 jours, 14 heures)

• Le cadre législatif et réglementaire : le décret n°2024-166 du 29 février 2024, la loi 2002-2, le lien avec le référentiel HAS, le PE comme outil de management qui garantit les droits des personnes accompagnées, les responsabilités afférentes (gouvernance, direction, professionnels)
• La démarche d’élaboration ou de réactualisation : associer les personnes accompagnées et leurs proches (critère HAS 1.3.1), le rôle du COPIL, les instances de participation (groupes thématiques… / CVS, groupes d’expression…), les différentes phases
• La formalisation du projet d’établissement / de service : réaliser un diagnostic partagé, définir des orientations stratégiques, élaboration d’un plan d’action, définir des modalités de réactualisation régulières
• Mettre en œuvre et évaluer le projet : développement d’outils de pilotage (tableau de bord, reporting…), appréciation de l’écart entre le service déclaré et rendu, organiser des revues annuelles PE/PS, envisager le PE comme un élément de preuve

Module 17 : Gouvernance et pilotage de la qualité (2 jours, 14 heures)

• Le rôle de la gouvernance en matière de pilotage de la qualité : lien avec le référentiel HAS (objectif 3.10 et critères associés), la définition d’une démarche qualité, l’identification des risques et la gestion des priorités, la traçabilité et lisibilité des décisions et processus afférents
• Les responsabilités et rôles en matière de pilotage de la qualité : le pilotage stratégique, le rôle des référents qualité, l’apprentissage d’une culture de la qualité, la mise en place de COPIL qualité (modalités de fonctionnement, composition, missions)
• Les outils de pilotage et de suivi : la cartographie des risques, la priorisation des actions préventives, les tableaux de bord qualité, les méthodes de suivi (audit interne, auto-évaluation, enquête, retour des personnes accompagnées, plaintes et réclamations), la traçabilité (démarche, procédure, protocole…)
• La préparation de l’évaluation HAS : le diagnostic, la planification des ajustements (responsables, échéances, suivi…), le développement d’une culture qualité (communication interne, appropriation collective…), l’organisation de l’évaluation HAS (éléments de preuve, valorisation de la démarche, implications des acteurs…)

Module 18 : Construire, déployer et évaluer son plan d’amélioration continue de la qualité – PACQ (2 jours, 14 heures)

• Le PACQ et la démarche qualité : le lien avec le référentiel HAS, la gouvernance et le pilotage de la qualité, la place du PACQ dans la démarche qualité, la participation des acteurs (direction encadrement, professionnels et personnes accompagnées)
• La construction du PACQ : le diagnostic qualité, la priorisation des actions avec prise en compte des risques, la définition d’objectifs, de critères, d’indicateurs de suivi et d’une démarche d’évaluation
• Le déploiement et la mise en œuvre du PACQ : la planification, communication, mobilisation des équipes, le suivi des actions (tableaux de bord, reporting, points d’avancement), l’animation de COPIL qualité et l’implication des parties prenantes
• La valorisation du PACQ : l’appréciation des effets et la mise en œuvre d’une démarche d’évaluation, les retours d’expériences et la capitalisation de connaissances, l’adaptation continue du PACQ, la restitution aux équipes et lors de l’évaluation HAS

Module 19 : Pilotage et stratégie au service d’une politique RH (2 jours, 14 heures)

• Le cadre de la politique RH : objectif HAS 3.8 et les critères associés, l’articulation de la politique RH avec le projet managérial et la démarche qualité en général, l’identification des risques professionnels et les obligations en matière de DUERP, QVCT…, l’accueil et l’intégration des nouveaux professionnels (parcours, tutorat, livret d’accueil)
• L’élaboration d’une politique RH : le diagnostic participatif de l’existant, la définition des priorités et d’axes de développement (recrutement, fidélisation, formation…), la mise en place d’outils RH opérationnels (procédure, parcours d’intégration, document de suivi…), la communication et l’appropriation par les professionnels
• Le pilotage des parcours et des compétences : la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP), la cartographie des compétences et l’identification des écarts (lien avec le projet d’établissement), la planification des formations et des dispositifs de mobilité professionnelle, le suivi et l’évaluation des parcours
• Le développement de l’attractivité et la fidélisation des professionnels : la stratégie en matière d’attractivité (recrutement, image de l’établissement, marque employeur…), la fidélisation et la motivation (reconnaissance, parcours professionnel, QVCT…), l’ajustement de la politique RH à partir des retours d’expérience

Module 20 : Construire et mettre en œuvre le DUERP (1 jour, 7 heures)

• Les obligations afférentes : code du travail, loi Santé au travail (2021), mise à jour annuelle, le lien entre le DUERP, la QCVT, le plan de prévention, le registre sécurité, le système qualité, les responsabilités et les acteurs clés (direction, CSE, référent santé-sécurité, médecin du travail, le référentiel HAS), le projet managérial
• L’identification et l’analyse des risques professionnels ; les étapes de construction, les risques spécifiques (troubles musculo-squelettiques, psychosociaux, agressions, manutention, travail de nuit…), les outils d’évaluation des risques (grille probabilité, gravité, criticité), l’implication des professionnels dans la remontée et la validation des risques
• L’élaboration d’un plan de prévention : de l’évaluation des risques à la mise en place d’un plan d’actions, la hiérarchisation des actions, des exemples d’actions (prévention TMS, formation, protocole sécurité), la définition d’indicateurs et d’outils de suivi des actions correctrices
• Le DUERP, un outil de pilotage : l’évaluation continue, les mises à jour régulières, la communication et le partage avec les équipes, le CSE, les partenaires (médecin du travail…)

Module 21 : Gouvernance et pilotage QCVT (2 jours, 14 heures)

• Le cadre et les enjeux de la QVCT : définitions et évolution (de la QVT à la QVCT), le code du travail – la partie IV : Santé et sécurité au travail, la loi n°2021-1018 du 2 août 2021 relative à la prévention en santé au travail, les obligations annexes (DUERP, prévention RPS, rôle du CSE), le lien avec le référentiel HAS, les bénéfices pour l’établissement (attractivité, engagement, fidélisation)
• L’identification des facteurs et réalisation d’un diagnostic : les conditions de travail (organisation, moyens, environnement), les relations au travail (communication, coopération, reconnaissance), le travail (sens, autonomie, charge, équilibre vie professionnelle et personnelle), la cartographie des facteurs QVCT et repérage de pistes d’amélioration
• La construction d’une démarche QVCT : les étapes sur le plan méthodologique (diagnostic, plan d’action, mise en œuvre, suivi), la participation des professionnels et de leurs représentants, quelques exemples d’actions QVCT, la co-construction d’un plan d’action QVCT
• Le pilotage, le suivi et la pérennisation de la démarche QVCT : l’intégration dans le projet managérial et le PACQ, définition et suivi des indicateurs (absentéisme, climat social, turnover, accident du travail…), tableau de bord et communication des résultats (professionnels, gouvernance), l’élaboration d’une feuille de route QVCT

Module 22 : Sensibilisation à la QCVT (1 jour, 7 heures)

• La QVCT : les définitions, les obligations légales et réglementaires afférentes (code du travail, loi Santé au travail de 2021, DUERP, prévention des RPS), le lien avec le référentiel HAS (objectifs 3.8 et 3.10, critères relatifs à la gestion des ressources humaines et à la prévention des risques), les enjeux pour les ESSMS (attractivité, fidélisation, engagement, climat social et qualité de l’accompagnement)
• Les facteurs clés de la QVCT : l’organisation et la charge de travail (moyens, environnement, ergonomie…), les relations professionnelles, le sens du travail, l’équilibre avec la vie personnelle (horaires, congés, flexibilité, prévention du burn-out)
• Le diagnostic et prioriser les actions QVCT : les outils de diagnostic simples (questionnaires, entretiens, ateliers participatifs, observations de terrain), la définition d’actions prioritaires, l’élaboration d’un mini-plan d’actions QVCT
• Le pilotage de la démarche QVCT : l’intégration des actions QVCT dans le DUERP et la démarche qualité, l’information et l’implication des professionnels, le suivi et l’élaboration d’indicateurs, le déploiement d’une feuille de route et suivi avec la gouvernance et les instances représentatives

Module 23 : S’approprier les recommandations de bonnes pratiques professionnelles – RBPP (2 jours, 14 heures)

• La compréhension des RBPP et leur cadre : la définition, fonction, de l’ANESM à la HAS, le lien avec le référentiel HAS et les politiques publiques, de la recommandation à l’obligation HAS, les enjeux sur le plan réglementaire et éthique
• L’identification et l’appropriation des RBPP : état des lieux, étude(s) de cas (en fonction des besoins et attentes de l’ESSMS) avec analyse, la traduction en actions concrètes, la grille de correspondance : RBPP ↔ pratiques existantes ↔ pistes d’amélioration.
• La diffusion et l’ancrage des RBPP au quotidien : stratégies auprès des équipes (fiches pratiques, retours d’expérience…), l’animation d’ateliers RBPP
• L’intégration des RBPP dans la démarche qualité de l’ESSMS : l’articulation avec les outils existants (procédures internes, DUERP, projet personnalisé, évaluation…), l’élaboration d’un mini-plan d’action RBPP

Module 24 : Développer les coopérations avec les acteurs de son territoire (2 jours, 14 heures)

• Les enjeux et le cadre des coopérations territoriales : le lien avec le référentiel HAS (la continuité des parcours – objectifs 2.8 et 3.4) et les politiques publiques, la notion de coopération territoriale (sens, enjeux et implications) et différences avec la collaboration, la typologie des acteurs du territoire et cartographie des relations existantes), le lien avec le projet personnalisé
• La réalisation d’un diagnostic territorial : la méthodologie, l’identification des besoins non couverts, les pistes d’amélioration
• La formalisation des coopérations : le dispositif ressources territorialisé au service de la personne accompagnée, les outils (projet, convention, document d’engagement, charte…), les instances de coordination (réunion…)
• La démarche de coopération : l’intégration dans le projet d’établissement et dans le PACQ, la construction d’un plan d’action, l’évaluation et le suivi des relations

Module 25 : Pilotage et stratégie au service d’une démarche de bientraitance (2 jours, 14 heures)

• La bientraitance et les obligations HAS : les définitions et les enjeux de la bientraitance, le lien avec le référentiel HAS (objectifs 1.1, 2.2, 3.1 à 3.4), les implications en termes de responsabilités (maltraitance)
• L’élaboration d’une stratégie institutionnelle : les orientations, les axes prioritaires et les objectifs afférents, l’identification des acteurs et le pilotage de la démarche (objectifs 3.5 à 3.7), le lien avec le projet d’établissement, le projet personnalisé et le PACQ
• Le pilotage et le suivi de la démarche : les outils de suivi (tableau de bord, enquête, audit), le déploiement, le suivi des actions, le système d’évaluation, la gestion des risques et prévention de la maltraitance (lien DUERP et QVCT)
• La promotion d’une culture de la bientraitance : la sensibilisation des professionnels, la valorisation des RBPP, l’ancrage dans les pratiques quotidiennes et la démarche d’amélioration continue (objectifs 3.10 et 3.11)

Module 26 : La bientraitance : approche commune, lien avec l’évaluation HAS, mise en œuvre concrète (1 jour, 7 heures)

• La bientraitance, un socle éthique et professionnel : définitions et différenciation (bientraitance, bienveillance, maltraitance…), l’articulation avec les différents projets (d’établissement, projet personnalisé…) et les droits fondamentaux (dignité, intégrité, intimité, liberté de choix…), les enjeux associés
• La bientraitance et le référentiel HAS : objectif 1.1 et articulation avec les 9 objectifs qualité, objectifs 3.10 et 3.11 (prévention, repérage et traitement des situations de maltraitance), les RBPP correspondantes, les attendus des évaluateurs en matière de bientraitance
• La mise en œuvre d’une démarche de bientraitance au quotidien : repérage des situations sensibles, les postures professionnelles attendues, les outils de suivi (grille d’auto-évaluation, questionnaire personnes accompagnées / entourage…), les instances de réflexion collective (analyse des pratiques, supervision, retour d’expérience…)
• La bientraitance, une culture : auto-évaluation (méthodologie, formalisation des preuves et valorisation des pratiques existantes), le lien entre la bientraitance et le DUERP, le PE et le PACQ, les dispositifs internes (procédure, référent bientraitance)…
• La mise en pratique : traduire les RBPP en actions concrètes

Module 27 : Prévention de la maltraitance et des faits de violence (3 jours, 21 heures)

• La prévention de la maltraitance et des faits de violence : définitions (maltraitance, faits de violence, négligence, violences institutionnelles, bientraitance…), les obligations légales (2022), les responsabilités juridiques, le lien avec le référentiel HAS, le projet d’établissement et le PACQ, les recommandations HAS en matière de prévention
• Le repérage des situations à risque et les signaux d’alerte : les objectifs HAS (1.1 – droits fondamentaux et participation, 3.10 – dispositif de recueil et de traitement des évènements indésirables, 3.11 – prévention et gestion de la maltraitance), les signaux et indicateurs d’alerte, les facteurs de risque
• L’organisation et le traitement des situations : procédures et outil (EIG), l’information (CRIP, ARS, autorités judiciaires et administratives)
• La construction d’un plan de prévention : cartographier les situations à risque, la construction d’un plan conforme à l’objectif 3.11 avec des outils de suivi, la formalisation d’une feuille de route

Module 28 : Sensibilisation à la prévention de la maltraitance et des faits de violence (1 jour, 7 heures)

• Les définitions et distinctions : maltraitance, négligence, violence, bientraitance…, lien avec le référentiel HAS – objectifs 1.1 (respect des droits fondamentaux) et 3.11 (prévention et traitement des situations de maltraitance), les responsabilités afférentes, l’obligation de résultat en matière de sécurité et d’intervention (prévenir la direction), lien avec le PE et le PACQ
• L’identification des situations à risque : les signes d’alerte (comportement inhabituel, blessure, plainte…), les recommandations HAS en matière de prévention
• La démarche de prévention : la connaissance de la procédure de signalement (étapes, FEIG, rôle du référent), l’information des autorités (CRIP, ARS, CD, autorités judiciaires), la posture professionnelle attendue
• Le plan de prévention des maltraitances et des faits de violence : les différentes étapes, les outils de pilotage

Module 29 : Traitement de la maltraitance et des faits de violence (1 jour, 7 heures)

• La qualification de la maltraitance : les définitions sur le plan législatif et juridique, les typologies de maltraitance et de violence, les responsabilités engagées, le lien avec le référentiel HAS – objectifs 1.1. droits et sécurité des usagers – 2.2. organisation de la prise en charge – 3.11. prévention et traitement de la maltraitance, les situations à risque ou avérées (signaux d’alerte, vulnérabilité des personnes accompagnées, contexte…)
• Les procédures internes et les obligations : le traitement (signalement, traçabilité EIG, investigation, suivi, les différentes étapes…, le rôle des acteurs (direction, référents, professionnels, CSE, personnes accompagnées, entourage), l’information (autorités judiciaires, ARS…)
• Les postures professionnelles : sur le plan éthique et relationnel, la communication et la coordination entre professionnels, l’utilisation d’outils (EIG, fiches réflexes, grille d’évaluation des risques…)
• L’évaluation et la démarche d’amélioration continue : le retour d’expériences, le lien avec le plan de prévention, le PACQ et le projet d’établissement, les indicateurs de suivi (tableaux de bord, fréquence des alertes, délai de traitement, actions…)

Module 30 : Bientraitance et gestion des signaux de maltraitance en établissement (1 jour, 7 heures)

• La bientraitance : les définitions (valeurs, principes, articulation avec les droits fondamentaux, les RBPP (2024) et les orientations de la loi 2002-2, la différence entre bientraitance / maltraitance
• Le repérage des signaux de maltraitance : les signaux d’alerte (physiques, psychologiques, relationnels, institutionnels), les outils d’observation et d’évaluation
• La posture face à une situation ou un signal : les obligations et le lien avec le référentiel HAS (objectifs 1.1. droits et sécurité, 2.2. organisation, 3.11. prévention / traitement), la procédure en cas de maltraitance, les responsabilités juridiques afférentes et le rôle des acteurs en situation
• La prévention dans les pratiques quotidiennes : le plan de prévention, le développement d’une culture du signalement, les outils pratiques (fiche réflexe, registre de suivi, EIG…)

Module 31 : Repérer et prévenir les risques de maltraitance chez les personnes âgées (3 jours, 21 heures)

• Les risques de maltraitance : les définitions (maltraitance, bientraitance, négligence…), les vulnérabilités spécifiques des personnes âgées (perte d’autonomie, démence, isolement, troubles cognitifs, poly-pathologies…), le lien avec le référentiel HAS (objectifs 1.1, 2.2, 3.11 en matière de droits et de sécurité), les typologies des maltraitances, les facteurs à risque (organisationnels, relationnels, environnementaux), les implications pour les personnes âgées (santé, dignité, qualité de vie…)
• Le repérage et la posture face aux situations à risque : les signaux d’alerte (physiques, psychologiques, comportementaux…) en appui des RBPP, le rôle des professionnels et de la direction
• Sur le plan juridique : les responsabilités engagées, l’obligation de signalement, les outils de traçabilité et de communication (fiches réflexes, grille de repérage, EIG, protocole…)
• La démarche de prévention : l’élaboration d’un plan de prévention institutionnel adapté aux personnes âgées, l’implication des familles, CVS, représentants des personnes accompagnées, l’intégration de la démarche dans le projet d’établissement et le PACQ

Module 32 : Obligations et responsabilités des cadres en matière de maltraitance (2 jours, 14 heures)

• Le cadre législatif et réglementaire en matière de maltraitance : les définitions et distinctions (maltraitance, faits de violence, bientraitance…), les orientations de politiques publiques (loi 2002-2, 2022-140…), sur le plan juridique (violence aggravée), les RBPP (2022…), l’engagement des cadres dans une culture du signalement
• Les responsabilités juridiques : les responsabilités civiles, pénales et disciplinaires, l’obligation de résultat en matière de sécurité, de traitement des situations de signalement
• L’organisation et le traitement des situations de maltraitance : la mise en place de procédures de recueil, de traitement et de traçabilité (EIG, registre, tableau de suivi…), les rôles respectifs (direction, encadrement intermédiaire, équipes, instances représentatives, personnes accompagnées, familles), l’information (autorités judiciaires, administratives…)
• La prévention, le traitement et le management : l’intégration au projet managérial, projet d’établissement, PACQ, l’élaboration d’une feuille de route, d’outils de suivi (auto-évaluation, audit, retours d’expérience…)

Module 33 : Gestion et traitement des évènements indésirables – EI/EIG/EIGS (2 jours, 14 heures)

• Les fondamentaux : définitions et typologies (EI, EIG, EIGS), enjeux éthiques, réglementaires et de qualité, les exigences du référentiel HAS (objectifs 1.1 ; 3.11, 3.14), les implications afférentes et les rôles respectifs (personnes accompagnées, professionnels, direction)
• L’organisation du dispositif et gestion des EI : mise en place d’une procédure (du repérage au traitement), les responsabilités afférentes
• L’analyse et le traitement des évènements : les outils de recueil et de traitement (FEI, FEIG, FEIGS), les méthodes d’analyse, le plan d’actions correctives et préventives (CAPA), les outils de suivi, quelques exemples
• Les retours d’expérience : intégration dans la démarche qualité et la gestion des risques, organisation des retours d’expérience, promotion d’une culture du signalement

Module 34 : Gestion et traitement des plaintes et des réclamations (2 jours, 14 heures)

• Le cadre législatif / réglementaire et clarifications : les orientations de la loi 2002-2, lien avec le référentiel HAS – objectif 3.13 (attendus, preuves et exigences pour les ESSMS), la distinction entre plainte, réclamation, signalement et évènement indésirable, les enjeux en matière de droits, de bientraitance et de qualité
• L’organisation et la structuration du dispositif interne : procédure de recueil des plaintes et des réclamations, les rôles et responsabilités (personnes accompagnées, familles, partenaires, direction, référent qualité, CVS, professionnels…), la traçabilité, le délai de réponse, la protection du déclarant
• Les pratiques de traitement et de gestion des situations : communication et posture professionnelle lors des échanges, modalités de suivi, retours au déclarant et personnes concernées, rédaction d’une réponse adaptée
• Le retour d’expérience et la démarche d’amélioration continue : l’analyse des plaintes et des réclamations, la mise en place d’outils de suivi, d’actions correctives et préventives (CAPA), le lien avec le PE, le PACQ, le livret d’accueil et le règlement de fonctionnement

Module 35 : Mettre en place son plan de gestion de crise et de continuité de l’activité (2 jours, 14 heures)

• Les obligations légales et réglementaires (sécurité, continuité de l’accompagnement, obligation de signalement) : objectifs HAS concernés : 1.1 (droits et sécurité), 2.2 (organisation de la prise en charge), 3.13-3.14 (gestion des risques et événements indésirables), les définitions (gestion de crise, continuité de l’activité…)
• L’identification des risques et des activités critiques : recensement des risques d’interruption de l’activité (sanitaires, techniques, environnementaux, humains, financiers…), identification des activités essentielles (sécurité, bien-être, accompagnement des personnes accompagnées…), mise en place d’outils d’évaluation et de priorisation des risques (matrice, cartographie, scénario d’impact…)
• L’organisation et les procédures de gestion de crise : structurer le pilotage en matière de crise (rôles, responsabilités et chaîne décisionnelle), définition de procédures (alerte, coordination, communication) et d’outils
• La continuité, le suivi et l’amélioration continue : l’élaboration du plan de gestion de crise et de continuité de l’activité (PCA, un document stratégique et opérationnel), le suivi post-crise, le lien avec le PACQ

• Exposés théoriques et méthodologiques, études de cas, situations pratiques. Méthodes interactives basées sur l’apprentissage coopératif. Remise de documents pédagogiques et d’évaluation.

Consultante, formatrice en évaluation de la qualité dans les ESSMS et évaluatrice, Christelle QUESADA est titulaire de deux masters (ingénierie de la formation et gestion des établissements médico-sociaux). Elle cumule plus de 20 ans d’expérience dans le secteur, notamment en tant que responsable d’ESAT. Depuis 2023, elle a réalisé plus de 60 évaluations auprès des ESSMS (EHPAD, SAMSAH, ESAT, SAVS, SESSAD, CAMSP, SAAD…).

Psychologue clinicienne et diplômée de l’EHESP (CAFDES), Erica Estevan est formatrice consultante et coach certifiée auprès des ESSMS, pour l’élaboration & la mise en œuvre des démarches de projets, d’évaluation, d’expertise, de coaching et de CODEV. À ce titre, elle a conçu et formalisé un cadre de références théoriques et pratiques, traduit aujourd’hui au sein de plusieurs organisations sociales et médico-sociales.

La formation proposée s’appuie sur l’expérimentation et la mise à disposition d’outils concrets, opérationnels et accessibles en vue d’une mise en œuvre sur le terrain. À l’issue de la formation, les participants disposeront d’une méthodologie transférable à leur contexte d’intervention. Afin de s’assurer de l’appropriation des contenus et du développement de leurs compétences au regard de la thématique traitée, des supports d’évaluation seront mis à disposition (avant, pendant et après les séquences de formation) : tests de positionnement, mises en situation, quizz et réflexions autour de cas pratiques. Un livret de fin de formation (formalisation des contenus) + des outils (fiche mémo, mini guide, trame…) ainsi qu’un certificat de réalisation seront transmis aux participants. Les modalités pédagogiques sont ajustées en fonction des besoins, notamment en cas de situations complexes (DYS, TSA…) : séquences pédagogiques supplémentaires, flexibilité des méthodes, remise de supports pédagogiques (DYS), changement de posture professionnelle.

1200 euros / jour

quessadachristelle@yahoo.fr
erica.estevan@orange.fr